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Accueil > Mairie > Communication > L’affichage municipal > L’Affichage réglementaire > Agriculture et Développement Rural : >

Agriculture et Développement Rural :

Vous trouverez ici tout ce qui concerne les autorisations d’exploiter et l'Agriculture venant de la DDT – SADR (Direction Départementale des Territoires – Service Agriculture et Développement Rural)
  • 2021 12 01 Accusé réception portant sur le contrôle des structures des exploitations agricoles au nom de l’EARL « DES MONTILS » à Saint Loup des Vignes 2021-aout-26_cr
  • 2021 07 27 Demande d’autorisation à exploiter de l’EARL « des Montils » (MM.NICOLLE Vincent et Jérôme) à Saint Loup des Vignes
  • 2021 01 29 Accusé réception portant sur le contrôle des structures des exploitations agricoles au nom de l’EARL « DES MONTILS » à Saint Loup des Vignes
  • 2021 01 29 Accusé réception portant sur le contrôle des structures des exploitations agricoles au nom de M. DANO Antoine à Juranville

Logo agricole : Comment l'utiliser pour votre entreprise ? - JBK AGRICOMM

  • 2022 03 15 Arrêté ministériel reconnaissant le caractère de Calamités agricoles sur les pertes de récolte de miel suite au gel d’avril 2021
  • 2022 01 11 Arrêté complémentaire reconnaissant le caractère de Calamités agricoles sur les pertes de récolte suite au gel d’avril 2021
  • 2021 07 23 Arrêté ministériel reconnaissant le caractère de Calamités agricoles sur les pertes de récolte connues dans les vergers de fruits à noyau suite au gel d’avril 2021
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Accès direct

A Lire aussi...

  • Communauté de Communes Canaux et Forêts en Gâtinais
  • Commune de Fréville-du-Gâtinais
  • DDT – SEEF (Direction Départementale des Territoires – Service Eau, Environnement, Forêt) :
  • Protection des Populations – Sécurités
  • Elections – Citoyenneté – Légalité :
  • Préfecture – Direction des sécurités :
  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) – Service Fiscalité Directe Locale (SFDL) :
  • Préfecture : divers
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  • Nos coordonnées

     

    Mairie de Fréville-du-Gâtinais

    2 Place Louis Croum
    45270 FRÉVILLE-DU-GÂTINAIS

     

    Tél. : 02 38 90 11 16 

    Messagerie : mairie-freville@wanadoo.fr

    Application mobile : CiVox

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    • mardi                        de 15h00 à 17h00
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