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Agriculture et Développement Rural :
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Agriculture et Développement Rural :
Vous trouverez ici tout ce qui concerne les autorisations d’exploiter et l'Agriculture venant de la DDT – SADR (Direction Départementale des Territoires – Service Agriculture et Développement Rural)
2021 12 01
Accusé réception portant sur le contrôle des structures des exploitations agricoles au nom de l’EARL « DES MONTILS » à Saint Loup des Vignes 2021-aout-26_cr
2021 07 27 Demande d’autorisation à exploiter de l’EARL « des Montils » (MM.NICOLLE Vincent et Jérôme) à Saint Loup des Vignes
2021 01 29 Accusé réception portant sur le contrôle des structures des exploitations agricoles au nom de l’EARL « DES MONTILS » à Saint Loup des Vignes
2021 01 29 Accusé réception portant sur le contrôle des structures des exploitations agricoles au nom de M. DANO Antoine à Juranville
2022 03 15
Arrêté ministériel reconnaissant le caractère de Calamités agricoles sur les pertes de récolte de miel suite au gel d’avril 2021
2022 01 11
Arrêté complémentaire reconnaissant le caractère de Calamités agricoles sur les pertes de récolte suite au gel d’avril 2021
2021 07 23 Arrêté ministériel reconnaissant le caractère de
Calamités agricoles
sur les pertes de récolte connues dans les vergers de fruits à noyau suite au gel d’avril 2021
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Elections – Citoyenneté – Légalité :
Préfecture – Direction des sécurités :
Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) – Service Fiscalité Directe Locale (SFDL) :
Préfecture : divers
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