Séance de CM du 31 janvier 2023

Convocation à la réunion de CM du 31/01/2023 - Affichage

PDF 52.44k

Liste des délibérations prises au CM du 31-01-2023 - Affiché le 03/02/2023 au panneau extérieur

PDF 197.23k

D2023_01 - Détermination - conservation du nombre d'adjoints au Maire

PDF 61.21k

D2023_02 - Élection d'un adjoint au Maire

PDF 99.77k

D2023_03 - Désignation du délégué suppléant à la CCCFG

PDF 74.53k

D2023_04 - Indemnités de fonction d'un adjoint au Maire

PDF 97.87k

D2023_04 - Indemnités de fonction d'un adjoint au Maire -Tableau récapitulatif

PDF 48.14k

D2023_05 - Désignation du membre suppléant à la CLECT de la CCCFG

PDF 91.03k

D2023_06 - Mise à jour de la composition des commissions de la CCCFG

PDF 91.45k

D2023_07 - Mise à jour de la composition des commissions communales

PDF 96.57k

D2023_08 - Mise à jour de la composition du CCAS

PDF 75.03k

D2023_09 - Désignation du délégué suppléant à la commission de contrôle des listes électorales

PDF 106.29k

D2023_10 - Désignation d'un membre suppléant de la CAO

PDF 69.21k

D2023_11 - Désignation d'un délégué suppléant du SICTOM

PDF 57.29k

D2023_12 - Désignation du correspondant Défense et Sécurité civile

PDF 66.25k

D2023_13 - Régime indemnitaire RIFSEEP

PDF 189.23k

D2023_14 - Instauration IHTS

PDF 279.25k

D2023_15 - Instauration une rémunération et une majoration HC

PDF 182.53k

D2023_16 - Aménagement foncier Mézières en Gâtinais

PDF 81.06k

D2023_17 - Prise en charge des dépenses d'investissement avant vote BP

PDF 84.14k

D2023_18 - Achat d'un souffleur

PDF 60.38k

D2023_19 - Contrat de maintenance pour la laveuse - refus

PDF 57.82k